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L'administration
Téléchargement (format PDF) des Gazettes
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BULLETIN COMMUNAL d’information N° 278 Septembre - octobre 2009
Site
Internet : http://www.aguilcourt.com
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La chronique La
rentrée Après deux mois
de vacances nos enfants ont repris le chemin de l’école, une nouvelle
année scolaire démarre ; j’encourage tous les enfants à
s’investir car le travail fourni aujourd’hui sera la clé de la réussite
de demain. Je rends hommage
à tous les enseignants qui éduquent nos enfants ; ils exercent un
métier formidable et noble mais pas toujours facile.
Le Maire regroupement
scolaire de
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Effectifs par villages :
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Séance du 26 juin 2009 -
2 conseillers absents
Le
Maire ouvre la séance et invite l’assemblée à en élire un secrétaire :
Monsieur Laurent FOISSY est élu.
Le
procès verbal de la réunion précédente est lu et approuvé.
Monsieur
le Maire fait lecture du courrier de Mr Timmerman confirmant l’accord
du Conseil Général pour une attribution d’aide d’un montant de 797
€ pour la carte communale. Le deuxième dossier est actuellement en
cours de commission. Monsieur le Maire pense que l’attribution serait
d’environ 40 à 50 % pour les travaux de renforcement du réseau-poteau
incendie.
Suite
à l’arrêt d’activité de Monsieur Lheritier, 2 demandes
d’emplacements ont été reçues en mairie. Le Conseil Municipal
souhaite conserver cet emplacement pour le moment pour un éventuel
habitant d’Aguilcourt.
Monsieur
le Maire fait lecture du courrier de Monsieur le Préfet concernant
l’audit pour l’accès des handicapés qui devra être fait en 2010.
Les travaux de mise en conformité seront à prévoir pour 2015. Le
Conseil Municipal propose de mutualiser les moyens de
Le
Conseil Municipal décide de ne rien inscrire au programme FDSV 2010
puisque 90 % de la voirie sont réalisés.
Monsieur
le Maire fait part des 3 devis de travaux supplémentaires demandés à
savoir :
-
100 tonnes de cailloux
nivelés pour la station d’assainissement d’un montant de 2950 €
HT
-
Modification du branchement
de Mr&Mme CUSSE, rue de la cité pour un montant de 1179.90 € HT ;
le propriétaire prendra la moitié à sa charge.
-
Raccordement de la maison
de Mr&Mme MILLART Frédéric au hameau de Merlet pour 1468.80 €
HT.
Epandage
de boues
Monsieur
le Maire informe le conseil municipal qu’il va procéder à l’épandage
d’environ 300 tonnes de boue des Yvelines.
Festivités
Monsieur
le Maire et le conseil municipal prépare les différentes
manifestations du 13 et 14 juillet.
Monsieur
le Maire propose au conseil municipal d’offrir des dictionnaires aux
enfants d’Aguilcourt passant en 6ème.
CCCP
Monsieur
le Maire fait compte rendu de la dernière réunion de
Séance
close à 23h00
Prochaine
séance : vendredi 26 septembre 2009 à 20 h 00
Séance du 26 septembre 2009
- 1 conseiller absent
Le
Maire ouvre la séance et invite l’assemblée à en élire un secrétaire :
Monsieur Renaud GAUCHE est élu.
Le
procès verbal de la réunion précédente est lu et approuvé.
Après
étude du dossier de demande de permis de construire de M.MARINECHE et
Mlle SALMON, sur un lot situé au petit château, le conseil municipal,
à la majorité des membres présents donne un avis défavorable au
projet en contradiction avec l’esthétique environnemental du village.
Suite
aux différents travaux de renforcement du réseau d’eau, le système
incendie de la commune est conforme sauf pour Merlet où il subsiste un
problème de pression.
compteur
Monsieur
le Maire informe le conseil municipal de la mise en place d’un
compteur d’eau forain sur la place pour un montant de 1186 €.
Rue
des pêcheurs
Monsieur
le Maire fait part de la mise en place d’un plateau absorbant des eaux
de pluie pour la somme de 512 € effectué par l’entreprise MOREAU.
Recensement
de l’agriculture
Monsieur
le Maire fait part de l’obligation d’un recensement agricole en
2010.
Communauté
de Communes de
Monsieur
le Maire fait un compte rendu des différentes réunions de
Syndicat
Scolaire de
Laurent
Foissy fait le compte rendu de la réunion du 23 septembre 2009
Séance
close à 22h15
Prochaine
séance : 30 octobre 2009 à 20 h 00:
Séance du 30 octobre 2009
- 4 conseillers absents
Le
Maire ouvre la séance et invite l’assemblée à en élire un secrétaire :
Monsieur Renaud GAUCHE est élu.
Le
procès verbal de la réunion précédente est lu et approuvé.
Après lecture des modifications des statuts, le conseil municipal
d’Aguilcourt souhaiterait un cahier des charges décrivant avec précision
des modalités pratiques de gestion du SPANC car il s’interroge sur
les points suivants :
-
s’agissant de la gestion
humaine : par qui et comment seront effectués les contrôles ?
-
concernant la gestion
financière :
- comment sera-t-il financé ?
- Y aura-t-il création d’un budget spécifique SPANC ?
- Les communes qui
ont un assainissement collectif participeront-elles ?
- si le SPANC est financé par le budget général, les personnes
concernées paieraient-elles deux fois ; ce qui ne serait à notre
avis pas très équitable.
- Appliquera t-on la notion d’utilisateur du service payeur.
Le
Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, pense
qu’il est préférable devant tant d’incertitudes sur la gestion du
SPANC de refuser les modifications des statuts de
Suite aux différents travaux effectués par la société TPA il
convient de transférer les 2000 € de dépenses imprévues sur le
compte 21562 Services assainissement
La
taxe d’assainissement appliquée chaque année sur la consommation de
chaque usager du réseau d’adduction d’eau, est utilisée pour
effectuer le remboursement des annuités des différents emprunts
contractés auprès de l’Agence de l’Eau et de
Etat
des prêts à rembourser :
|
PRETEUR |
MONTANT
TOTAL |
Date
de versement |
ANNUITES |
TAUX |
Echéance |
|
A.E.S.N. |
30489.81
Euros |
22.07 |
2540.82
Euros |
0
% |
22.07.2011 |
|
C.E. |
77505,69
Euros |
25.05 |
6209.32
Euros |
2,39
% |
25.05.2014 |
|
A.E.S.N. |
108086.35
Euros |
22.12 |
9007.20
Euros |
0
% |
22.12.2010 |
|
TOTAL |
216 081.95 Euros |
|
17757.34 Euros |
|
|
La
consommation d’eau pour la période juin 2008 - juin 2009, s’élève
à
L’abonnement
de 81.24€ TTC réclamé
aux usagers en novembre 2009, aura permis de collecter :
11 130 €
Les
taxes de raccordement des nouvelles habitations aura permis de collecter
9000 €
Les
frais liés au fonctionnement
des installations s’élèvent à
19 288.15 €
La
taxe d’assainissement devra donc permettre de collecter
16 286.96 €.
Le
montant de la taxe d’assainissement devrait donc être de :
*
16 286.96/16 025 = 1.01 € H.T. par m3
Les Membres du
Conseil Municipal d’Aguilcourt, tiennent néanmoins à modérer cette
hausse et fixe à l’unanimité des membres présents le montant de la
taxe d’assainissement pour l’année 2009 à :
0.98€
H.T. par m3.
Le conseil municipal informe les habitants que du fait que le forfait
assainissement sera sur la même facture que celle de l’eau assainie
il est possible de demander un étalement auprès de Monsieur le
percepteur en cas de difficultés de paiement.
Les Membres du Conseil Municipal d’Aguilcourt décident à
l’unanimité des membres présents d’acheter un photocopieur et de
le financer sur le budget général dans les dépenses imprévues et de
demander une éventuelle subvention de DGE.
Eau
Monsieur
le Maire informe le conseil municipal de l’analyse fournie par le
syndicat des eaux rappelant que l’eau est potable à la consommation.
Permis
de construire
Monsieur
le Maire fait part de l’annulation des permis de construire déposés
à
Il
informe également que
Carte
communale
Monsieur
le Maire présente aux membres du conseil municipal un état
d’avancement de la carte communale. Le PPRI n’est pas validé et il
a été demandé aux propriétaires de déposer une demande de projet définitif
d’aménagement.
Voirie
Monsieur
le Maire informe le conseil municipal de la demande envoyée à la
voirie départementale d’un diagnostic de sécurité pour
Il
fait également part de l’acceptation de la demande de sortie de Mr et
Mme Nicolay sur
Monsieur
le Maire informe le conseil municipal sur l’urgence à tailler les
arbres de la commune notamment ceux de la place et qu’il se charge de
faire établir un devis.
Communauté
de Communes de
Monsieur
Prévot fait un compte rendu de la dernière réunion de
Prochaine
séance : 27 novembre 2009 à 20 h 00
Les fêtes du 14 juillet on été une réussite nous le devons avant
tout aux bonnes volontés qui ont participé à son organisation.
Je
leur adresse mes sincères et chaleureux remerciements
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![]() |
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Précédée du verre de l’amitié et suivie du feu d’artifice |
la
ligne de départ |
Les jeux du 14 juillet
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Le
serpentin diabolique :
il faut passer l’anneau tout du long
sans que ça touche… sinon
c’est perdu ! |
La
course au sac : |
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| Le garçon de café | Le chamboule tout |

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Les gagnants adultes : Annabel et Jérôme |
Les
gagnants des enfants Nicolas et Maxime |
Comme chaque année,
nous avons le plaisir de publier les succès aux examens des jeunes
aguilcourtois suivant :
Julien Fenaux :BEP
Géométre-topographe
Véronique Lasne :Baccalauréat
professionnel Restauration
Nous leur présentons
toutes nos félicitations et leur souhaitons tous les succès espérés
dans leur poursuite d’études ou leur parcours professionnel.
Ne
pouvant avoir connaissance de tous les résultats des examens, il est
possible que certains succès aient été omis.
Le Conseil Municipal a décidé de remettre à chaque enfant rentrant en
6ème un dictionnaire édition 2010.

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Nous vous présentons Thomas, fils d’Hélène et Laurent PRIVAT Nous adressons toutes nos félicitations aux heureux parents, aux grand-parents Dominique et Jean-Marc LEGOUELLEC et aux arrières grands-parents Marcelle et Michel LE GOUELLEC.
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· Monsieur et Madame LAHOGUE Jean-Luc et Aude et leurs 4 enfants Sandre, Caroline, Quentin et Emilie viennent de s’installer au 3A rue Julien Fenaux
Nous
adressons la bienvenue à ces nouveaux habitants.
Beau succès pour la 12ème édition de
Merci à tous les participants.
Gina vous propose un service de restauration rapide, au Café d’Aguilcourt. Vous pourrez ainsi déguster :
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le
Sandwich Américain………
5,00 € le
Kebab............................
5,00 €
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Et
nouveau : Assiette
chaude « Cuisine
faite maison » 5,00
€ |
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L’Amicale
de Pêche « le samedi 5 septembre une journée pêche champêtre |
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la remise des prix |
le jambon rôti régale les convives |
le président s'éssaie à l'équitation |
* Bahut bas salle à
manger 4 portes, 4 tiroirs teinte chêne foncé
Très bon état-dimensions
L2.06*l0.55 *h0.97 m……….Prix 120 €
* Table de salon
style Louis Philippe chêne foncé
Très bon état-dimensions
L0.90*0.53*h0.46 m………...Prix 40 €
Chez Nadine et Laurent FOISSY au 03.23.79.80.83
Les habitants de la commune sont invités à assister
à une cérémonie commémorative en souvenir des victimes civiles et
militaires de la guerre 1914-1918 qui aura lieu le
MERCREDI
11 NOVEMBRE, à 11 heures.
devant
le Monument aux Morts
Cette célébration sera suivie d’un vin d’honneur.
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Christine BERNIER, peintre en bâtiment,
demeurant à AGUILCOURT, propose ses services auprès des
particuliers :
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Conception
et mise en page : Salomé GAUCHE
Responsable
de la publication : G.PREVOT